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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE
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CMCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMCA
COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE (SA)

Numéro de dépôt :
1721802
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2000

Présentation de la marque CMCA

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE domicilié(e) 12 Bld Léon Blum SAINT QUENTIN (Aisne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel THERY - France.

La marque CMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMCA est expirée depuis le 18 décembre 2000.

COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : JAG , VELIA


COMPTOIR MOTOCYCLE DE L'AISNE (SA) - 12 Bld Léon Blum SAINT QUENTIN (Aisne) - France


Monsieur Michel THERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture.Couveuses. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.